Le présent site est la propriété de GPS Conseils dont le siège social est situé îl'adresse suivante : GPS Conseils - Aide îla gestion des petites entreprises
Quartier Piscigne
26150 DIE
Tél. : 04 75 21 45 56 / 06 83 55 58 51
Le Directeur de la publication du site web est Monsieur Jean-Claude GREGOIRE, en qualité de Gérant de GPS Conseils.
Le site est réalisé et hébergé par la société AKALYS située îRibeauvillé (68).
:: 1. Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser îce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, îl'exception des cas de force majeure, difficultés liées îla structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, GPS Conseils pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative îl'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et îpartir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
GPS Conseils met tout en uvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
:: 2. Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément îl'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre îsa demande, et sont destinées îGPS Conseils, responsable du traitement, îdes fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de GPS Conseils.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement îl'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant îGPS Conseilds îl'adresse suivante : GPS Conseils
Quartier Piscigne
26150 DIE
:: 3. Propriété, Droit d'auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de GPS Conseils.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de GPS Conseil est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative îla protection juridique des bases de données, et dont GPS Conseils est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de GPS Conseils.
:: 4. Conformément îla loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) par le récépissé de déclaration n° 1190847.
| |